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BetrSichV
Technische Regel für Betriebssicherheit TRBS 2121 Teil 1
Règles de sécurité industrielle (BetrSichV
Ordonnance sur la sécurité et la protection de la santé lors de l'utilisation des équipements de travail
Le 1er juin 2015, l'ordonnance modifiée sur la sécurité et la santé au travail (BetrSichV) entre en vigueur. Pour les employeurs, cela signifie un nouveau chapitre en matière de sécurité au travail. La nouvelle réglementation apporte de nombreux changements - en termes d'obligations et de responsabilités d'inspection ainsi que de documentation dans l'entreprise.
PSA-Check Poelmann prüft und handelt nach der neuen BetrSichV und führt alle vorgeschriebenen Prüfungen für Sie durch.
Die neue BetrSichV orientiert sich an den europäischen Vorschriften. Was sich geändert hat ab den 1. Juni 2015 ist hier kurz zusammengefasst.
- Die Dokumentationen und die Dokumente dürfen künftig auch rein elektronisch archiviert werden.
- Auf gefahrenträchtige Situationen mit Unfallpotenzial, wie Instandhaltung, besondere Betriebszustände, Störungen und Manipulationen, wird jetzt gezielt eingegangen.
- Die Verordnung enthält klare Vorgaben zur Verringerung der ergonomischen und psychischen Belastungen am Arbeitsplatz.
- Betreiber überwachungsbedürftiger Anlagen müssen neue Anforderungen an die Betriebserlaubnis und die vorgeschriebenen Prüfungen beachten.
- Verstöße gegen die Prüf- und Sorgfaltspflichten der BetrSichV gelten künftig als Ordnungswidrigkeiten und können strafrechtlich verfolgt werden.
Inhaltsübersicht
Partie 1
Portée et définitions
§ 1 Portée et objectifs
§ 2 Définitions
Section 2
Évaluation des risques et mesures de protection
§ 3
L'évaluation des risques
§ 4 obligations fondamentales de l'employeur
§ 5 Exigences relatives aux équipements de travail mis à disposition
§ 6 Mesures de protection de base lors de l'utilisation des équipements de travail
§ 7 Procédure simplifiée d'utilisation des équipements de travail
§ 8 Mesures de protection en cas de danger dû aux énergies, démarrage et arrêt
§ 9 Autres mesures de protection lors de l'utilisation d'équipements de travail
§ 10 Maintenance et modification des équipements de travail
§ 11 Conditions particulières de fonctionnement, pannes et accidents
§ 12 Instruction et affectation spéciale des salariés
§ 13 Coopération entre différents employeurs
§ 14
Test des équipements de travail
Section 3
Règlements supplémentaires pour les systèmes nécessitant une surveillance
§ 15 Test avant la mise en service et avant la remise en service après des modifications nécessitant des tests
§ 16
Examen récurrent
§ 17
Dossiers de test et certificats
Article 18 Obligation d'obtenir un permis
Section 4
Règlements d'application
et comité de sécurité opérationnelle
§ 19 Obligations de notification, exceptions officielles
Article 20 Dispositions spéciales pour les installations fédérales nécessitant une surveillance
§ 21
Comité de la sécurité opérationnelle
Section 5
Délits administratifs
et infractions pénales, dispositions finales
Section 22 Infractions administratives
Infractions en vertu de l'article 23
§ 24 Dispositions transitoires
Annexe 1
(au § 6
Paragraphe 1 phrase 2) Dispositions spéciales pour certains équipements de travail
Annexe 2
(aux §§ 15
et 16) spécifications de test pour les systèmes nécessitant une surveillance
Annexe 3
(au § 14, paragraphe 4) Règles d'essai pour certains équipements de travail
Règles connexes
TRBS 2121
Gefährdung von Personen durch Absturz - Allgemeine Anforderungen
